Relation citoyen & Vie associative

Éducation
Éduquer à la sexualité
L'éducation à l'égalité dans les crèches municipales et départementales
Sensibiliser à l'égalité par l'éducation
Éducation à l'égalité dans les établissements scolaires de la maternelle au lycée
Outils pour une orientation scolaire non stéréotypée
Éga-conditionnalité
Promotion de l'éga-conditionnalité dans le secteur culturel
Concept d'éga-conditionnalité
Égalité dans la pratique sportive
Rôle des équipements sportifs
Agir pour la promotion de la pratique sportive des femmes
Permettre l'accès des femmes aux postes de responsabilité
Égalité femmes hommes
Donner la parole aux élues pour parler de l’engagement des femmes et des jeunes dans les territoires ruraux
Égalité femmes-hommes
Dispositifs de lutte contre la précarité menstruelle
Autres angles d'attaque par lesquels favoriser l'emploi et l'insertion des femmes
Rôle des équipements sportifs
Données sur la précarité menstruelle
Santé et accès aux soins pour les femmes en situation de précarité
Situation et dispositif juridique de lutte contre le système prostitutionnel en France
Éduquer à la sexualité
L'éducation à l'égalité dans les crèches municipales et départementales
Favoriser la place les femmes dans les programmations culturelles
Promotion de l'éga-conditionnalité dans le secteur culturel
Sensibiliser à l'égalité par l'éducation
Faciliter l'accès à la contraception
Agir pour la promotion de la pratique sportive des femmes
Éducation à l'égalité dans les établissements scolaires de la maternelle au lycée
Permettre l'accès des femmes aux postes de responsabilité
Rappel des données sur les violences faites aux femmes
Conséquences sur la santé des femmes des violences sexistes et sexuelles
Rôle des départements dans la lutte contre les violences faites aux femmes
Aide à la création d'entreprise
Actions possibles au niveau local dans la lutte contre le système prostitutionnel
Actions possibles au niveau local dans le domaine de la santé
Actions possibles des autres collectivités dans la lutte contre les violences faites aux femmes
Rendre les espaces publics plus inclusifs
Appropriation de l'espace public selon le genre
Outils pour une orientation scolaire non stéréotypée
Mettre en avant le matrimoine
Élu local
Donner la parole aux élues pour parler de l’engagement des femmes et des jeunes dans les territoires ruraux
Élu·e membre d'une association
La décision publique au sein d’une association paramunicipale
Élu·es
Rencontrer les élu·es
Les pratiques sectaires
Encadrement du versement des subventions
Le caractère licite de l’objet de l’association subventionnée
L’interdiction de redistribution des subventions
Le cas des subventions aux associations cultuelles
La liberté de subventionner des communes 
Le caractère de dépense obligatoire d’une subvention attribuée par une commune et les règles applicables
Les règles d’encadrement du versement de subventions
Le vote et la décision attributive de subvention
Les conditions d’attribution d’une subvention
L’interdiction de déléguer le pouvoir de subventionner à une association
Encaissement de fonds publics
Les contrats passés par une association pour le compte d’une commune
Enseignement public
La question des cantines scolaires
L’enseignement de la laïcité à l’école publique
Les relations avec l’enseignement privé
La liberté de l’enseignement
Les sorties scolaires
Les signes extérieurs
L’assiduité scolaire
La neutralité des programmes
Entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée (EUSRL)
Les différentes formes de sociétés sportives
EPCCE
Le recours aux établissements publics de coopération culturelle et environnementale
Équipements sportifs
Rôle des équipements sportifs
Espace public
Les bâtiments publics
La dissimulation du visage dans l’espace public
Les processions
Les cimetières
Les prières de rue
Le principe de liberté religieuse
Établissement de plein air
Les manifestations et événements organisés dans un établissement de plein air
Établissement recevant du public (ERP)
Les manifestations et événements organisés sous chapiteau, tente ou structure
Les manifestations et événements organisés dans un établissement de plein air
Les établissements recevant du public (ERP)
Exonération de TVA
Le régime fiscal des associations
Expression religieuse
Expression religieuse et pouvoirs de police
La liberté d’expression
La prière
La dissimulation du visage dans l’espace public
Les processions
Les photos d’identité
Les sonneries de cloches
La tenue vestimentaire
Les prières de rue
Les fêtes religieuses