Relation citoyen & Vie associative
Renforcement de la parité au sein de la fonction publique |
Parité femme-homme au sein des conseils communautaires |
L’outre-mer |
Le régime d’Alsace-Moselle |
Mettre en avant le matrimoine |
Données sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans les domaine du patrimoine et de la culture |
Les feux d’artifice |
Le personnel de l’association transparente municipalisée |
Animer le plan d'action |
Désigner un·e pilote |
Établir un diagnostic |
Collecter des données sur l'égalité entre les femmes et les hommes |
Élaborer un bilan chaque année |
Rencontrer les élu·es |
Plan de comptes M57 développé – Exercice 2023 |
Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023 |
Les collectivités au regard de la loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur |
Approches de la mise en place d'une politique d'égalité |
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires |
Les pouvoirs du maire sur ce type de manifestation |
Les pouvoirs du maire et du préfet concernant les rassemblements festifs à caractère musical |
Le principe de liberté religieuse |
Le respect de la vie privée |
Les prêts accordés à des clubs sportifs |
Les locaux et équipements mis à disposition des clubs sportifs |
La neutralité des programmes |
La neutralité dans l’entreprise |
La question des entreprises de tendance |
Le recrutement |
Les associations para-administratives |
La transparence des associations paramunicipales |
L’utilisation d’algorithmes par les collectivités |
Que faire en cas de transfert transfrontalier de données ? |
Le Privacy Shield, l’exception américaine en matière de transfert de données |
Le procès-verbal de l’assemblée générale |
Le respect de la vie privée |
Les règles concernant la distribution de tracts ou prospectus |
Les règles d’affichage pour les associations |
L’organisation de fêtes associatives et leur publicité |
Le stockage des données |